Artifact f957a5ce4cbb3cbeaf26e84be39bd8631634ff39:


code,label,description,position,type
1,"Classe 1 — Comptes de capitaux (Fonds propres, emprunts et dettes assimilés)",,Passif,
10,FONDS ASSOCIATIFS ET RÉSERVES,,Passif,
102,Fonds associatif sans droit de reprise,,Passif,
1021,Valeur du patrimoine intégré,,Passif,
1022,Fonds statutaire,,Passif,
1024,Apports sans droit de reprise,,Passif,
103,Fonds associatif avec droit de reprise,,Passif,
1034,Apports avec droit de reprise,,Passif,
105,Écarts de réévaluation,,Passif,
106,Réserves,,Passif,
1063,Réserves statutaires ou contractuelles,,Passif,
1064,Réserves réglementées,,Passif,
1068,Autres réserves (dont réserves pour projet associatif),,Passif,
11,REPORT À NOUVEAU,,Passif,
110,Report à nouveau (Solde créditeur),,Passif,
119,Report à nouveau (Solde débiteur),,Passif,
12,RÉSULTAT NET DE L'EXERCICE,,Passif,
120,Résultat de l'exercice (excédent),,Passif,Résultat excédentaire
129,Résultat de l'exercice (déficit),,Passif,Résultat déficitaire
13,SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AFFECTÉES A DES BIENS NON RENOUVELABLES,,Passif,
131,Subventions d'investissement (renouvelables),,Passif,
139,Subventions d'investissement inscrites au compte de résultat,,Passif,
14,PROVISIONS REGLEMENTÉES,,Passif,
15,PROVISIONS,,Passif,
151,Provisions pour risques,,Passif,
157,Provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices,,Passif,
158,Autres provisions pour charges,,Passif,
16,EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILÉES,,Passif,
164,Emprunts auprès des établissements de crédits,,Passif,
165,Dépôts et cautionnements reçus,,Passif,
167,Emprunts et dettes assorties de conditions particulières,,Passif,
168,Autres emprunts et dettes assimilés,,Passif,
17,DETTES RATTACHÉES À DES PARTICIPATIONS,,Passif,
18,COMPTES DE LIAISON DES ÉTABLISSEMENTS,,Passif,
181,Apports permanents entre siège social et établissements,,Passif,
185,Biens et prestations de services échangés entre établissements et siège social,,Passif,
186,Biens et prestations de services échangés entre établissements (charges),,Passif,
187,Biens et prestations de services échangés entre établissements (produits),,Passif,
19,FONDS DÉDIÉS,,Passif,
194,Fonds dédiés sur subventions de fonctionnement,,Passif,
195,Fonds dédiés sur dons manuels affectés,,Passif,
197,Fonds dédiés sur legs et donations affectés,,Passif,
198,Excédent disponible après affectation au projet associatif,,Passif,
199,Reprise des fonds affectés au projet associatif,,Passif,
2,Classe 2 — Comptes d'immobilisations,,Actif,
20,IMMOBILISATIONS INCORPORELLES,,Actif,
200,Immobilisations incorporelles,,Actif,
21,IMMOBILISATIONS CORPORELLES,,Actif,
210,Investissements,,Actif,
22,IMMOBILISATIONS GREVÉES DE DROITS,,Actif,
228,Immobilisations grevées de droits,,Actif,
229,Droits des propriétaires,,Actif,
23,IMMOBILISATIONS EN COURS,,Actif,
231,Immobilisations corporelles en cours,,Actif,
238,Avances et acomptes versés sur commande d'immobilisations corporelles,,Actif,
26,PARTICIPATIONS ET CRÉANCES RATTACHÉES A DES PARTICIPATIONS,,Actif,
261,Titres de participation,,Actif,
27,AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIÈRES,,Actif,
270,Participations financières,,Actif,
275,Dépôts et cautionnements versés,,Actif,
28,AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS,,Actif,
280,Amortissements des immobilisations incorporelles,,Actif,
281,Amortissements des immobilisations corporelles,,Actif,
29,DÉPRÉCIATION DES IMMOBILISATIONS,,Actif,
290,Dépréciation des immobilisations incorporelles,,Actif,
291,Dépréciation des immobilisations corporelles,,Actif,
3,Classe 3 — Comptes de stocks,,Actif,
31,MATIERES PREMIERES ET FOURNITURES,,Actif,
311,Matières,,Actif,
317,Fournitures,,Actif,
32,AUTRES APPROVISIONNEMENTS,,Actif,
321,Matières consommables,,Actif,
322,Fournitures consommables,,Actif,
33,EN-COURS DE PRODUCTION DE BIENS,,Actif,
331,Produits en cours,,Actif,
335,Travaux en cours,,Actif,
34,EN-COURS DE PRODUCTION DE SERVICES,,Actif,
35,STOCKS DE PRODUITS,,Actif,
351,Produits intermédiaires,,Actif,
355,Produits finis,,Actif,
358,Produits résiduels,,Actif,
3581,Déchets,,Actif,
3585,Rebuts,,Actif,
3586,Matière de récupération,,Actif,
37,STOCKS DE MARCHANDISES,,Actif,
370,Autres stocks de marchandises,,Actif,
39,PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES STOCKS ET EN-COURS,,Actif,
391,Provisions pour dépréciation des matières premières et fournitures,,Actif,
4,Classe 4 — Comptes de tiers,,Actif ou passif,
40,FOURNISSEURS ET COMPTES RATTACHÉS,,Passif,
401,Fournisseurs,,Passif,
4010,Autres fournisseurs,,Actif ou passif,Tiers
408,Fournisseurs - Factures non parvenues,,Passif,
409,Avances aux fournisseurs,,Actif,
41,USAGERS ET COMPTES RATTACHÉS,,Actif,
411,Usagers,,Actif,
4110,Autres usagers,,Actif ou passif,Tiers
419,Avances aux usagers,,Passif,
42,PERSONNEL ET COMPTES RATTACHÉS,,Passif,
421,Personnel - Rémunérations dues,,Passif,
4210,Autres membres du personnel,,Actif ou passif,
425,Personnel - Avances et acomptes,,Actif,
428,Personnel - Charges à payer et produits à recevoir,,Actif ou passif,
43,SÉCURITÉ SOCIALE ET AUTRES ORGANISMES SOCIAUX,,Passif,
430,Dettes et crédits envers les organismes sociaux,,Passif,
431,Sécurité sociale,,Passif,
437,Autres organismes sociaux,,Passif,
4372,Mutuelles,,Passif,
4373,Caisse de retraite et de prévoyance,,Passif,
4374,Caisse d'allocations de chômage - Pôle emploi,,Passif,
4375,AGESSA,,Passif,
4378,Autres organismes sociaux - Divers,,Passif,
438,Organismes sociaux - Charges à payer et produits à recevoir,,Actif ou passif,
4382,Charges sociales sur congés à payer,,Passif,
4386,Autres charges à payer,,Passif,
4387,Produits à recevoir,,Actif,
439,Avances auprès des organismes sociaux,,Passif,
44,ÉTAT ET AUTRES COLLECTIVITÉS PUBLIQUES,,Actif,
441,État - Subventions à recevoir,,Actif,
4411,Subventions d'investissement,,Actif,
4417,Subventions d'exploitation,,Actif,
4418,Subventions d'équilibre,,Actif,
4419,Avances sur subventions,,Actif,
442,État - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers,,Passif,
444,État - Impôts sur les bénéfices,,Actif,
445,État - Taxes sur le chiffre d'affaires,,Actif,
4455,Taxes sur le chiffre d'affaires à décaisser,,Actif,
44551,TVA à décaisser,,Actif,
44558,Taxes assimilées à la TVA,,Actif,
4456,Taxes sur le chiffre d'affaires déductibles,,Actif,
44562,TVA sur immobilisations,,Actif,
44566,TVA sur autres biens et services,,Actif,
4457,Taxes sur le chiffre d'affaires collectées par l'association,,Actif,
4458,Taxes sur le chiffre d'affaires à régulariser ou en attente,,Actif,
44581,Acomptes - Régime simplifié d'imposition,,Actif,
44582,Acomptes - Régime du forfait,,Actif,
44583,Remboursement de taxes sur le chiffre d'affaires demandé,,Actif,
44584,TVA récupérée d'avance,,Actif,
44586,Taxes sur le chiffre d'affaires sur factures non parvenues,,Actif,
44587,Taxes sur le chiffre d'affaires sur factures à établir,,Actif,
447,"Autres impôts, taxes et versements assimilés",,Passif,
4471,"Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (Administration des impôts)",,Passif,
44711,Taxe sur les salaires,,Passif,
44713,Participation des employeurs à la formation professionnelle continue,,Passif,
44714,Cotisation par défaut d'investissement obligatoire dans la construction,,Passif,
44718,"Autres impôts, taxes et versements assimilés",,Passif,
4473,"Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (Autres organismes)",,Passif,
44733,Participation des employeurs à la formation professionnelle continue,,Passif,
44734,Participation des employeurs à l'effort de construction (versements à fonds perdus),,Passif,
4475,"Autres impôts, taxes et versements assimilés (Administration des impôts)",,Passif,
4477,"Autres impôts, taxes et versements assimilés (Autres organismes)",,Passif,
448,État - Charges à payer et produits à recevoir,,Passif,
4482,Charges fiscales sur congés à payer,,Passif,
4486,Autres charges à payer,,Passif,
4487,Produits à recevoir,,Actif,
449,Avances auprès de l'état et des collectivités publiques,,Passif,
45,"CONFÉDÉRATION, FÉDÉRATION, UNIONS ET ASSOCIATIONS AFFILIÉES",,Actif ou passif,
451,"Confédération, fédération et associations affiliées - Compte courant",,Actif ou passif,
455,Sociétaires - Comptes courants,,Actif ou passif,
46,DÉBITEURS DIVERS ET CRÉDITEURS DIVERS,,Actif ou passif,
467,Autres comptes débiteurs et créditeurs,,Actif ou passif,
468,Divers - Charges à payer et produits à recevoir,,Actif ou passif,
4686,Charges à payer,,Passif,
4687,Produits à recevoir,,Actif,
47,COMPTES TRANSITOIRES OU D'ATTENTE,,Actif ou passif,
471,Recettes à classer,,Passif,
472,Dépenses à classer et à régulariser,,Actif,
48,COMPTES DE RÉGULARISATION,,Actif ou passif,
481,Charges à répartir sur plusieurs exercices,,Actif,
486,Charges constatées d'avance,,Actif,
487,Produits constatés d'avance,,Passif,
49,DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS,,Actif,
491,Dépréciation des comptes clients,,Actif,
496,Dépréciation des comptes débiteurs divers,,Actif,
5,Classe 5 — Comptes financiers,,Actif,
50,VALEURS MOBILIÈRES DE PLACEMENT,,Actif,
51,"BANQUES, ÉTABLISSEMENTS FINANCIERS ET ASSIMILÉS",,Actif,
511,Valeurs à l'encaissement,,Actif,
5112,Chèques à encaisser,,Actif,Attente d'encaissement
5115,Paiements par carte à encaisser,,Actif,
512,Banques,,Actif ou passif,
53,CAISSE,,Actif,
530,Caisse,,Actif,Caisse
54,RÉGIES D'AVANCES ET ACCRÉDITIFS,,Actif,
58,VIREMENTS INTERNES,,Actif,
59,PROVISIONS POUR DÉPRÉCIATION DES COMPTES FINANCIERS,,Actif,
6,Classe 6 — Comptes de charges,,Charge,
60,ACHATS,,Charge,
601,Achats stockés - Matières premières et fournitures,,Charge,
602,Achats stockés - Autres approvisionnements,,Charge,
604,Achat d'études et prestations de services,,Charge,Dépenses
606,Achats non stockés de matières et fournitures,,Charge,
6061,"Fournitures non stockables (eau, énergie...)","Facture d'eau, d'opérateur électrique, etc.",Charge,Dépenses
6063,Fournitures d'entretien et de petit équipement,,Charge,Dépenses
6064,Fournitures administratives,"Cartouches d'encre, papier, matériel bureautique, etc.",Charge,Dépenses
6068,Autres matières et fournitures,,Charge,Dépenses
607,Achats de marchandises,Marchandises destinées à être revendues en l'état.,Charge,Dépenses
61,SERVICES EXTÉRIEURS,,Charge,
611,Sous-traitance générale,,Charge,
612,Redevances de crédit-bail,,Charge,
613,Locations,Locations versées pour un local ou du matériel.,Charge,Dépenses
614,Charges locatives et de co-propriété,,Charge,
615,Entretiens et réparations,,Charge,
616,Primes d'assurance,,Charge,Dépenses
618,Divers,,Charge,
62,AUTRES SERVICES EXTÉRIEURS,,Charge,
621,Personnel extérieur à l'association,,Charge,
62141,Mises à disposition de personnel salarié,,Charge,Dépenses
622,Rémunérations d'intermédiaires et honoraires,,Charge,
6226,Honoraires,,Charge,
6227,Frais d'actes et de contentieux,"Insertion au Journal Officiel, frais de justice, etc.",Charge,Dépenses
6228,Divers,,Charge,
623,"Publicité, publications, relations publiques","Bulletins, affiches, communication, etc.",Charge,Dépenses
624,Transports de biens et transports collectifs du personnel,,Charge,
625,"Déplacements, missions et réceptions","Billet SNCF, remboursement de frais kilométrique, etc.",Charge,Dépenses
626,Frais postaux et de télécommunications,"Facture d'accès à Internet, timbres, etc.",Charge,Dépenses
627,Services bancaires et assimilés,Frais bancaires,Charge,Dépenses
628,Divers,,Charge,Dépenses
63,"IMPÔTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILÉS",,Charge,
631,"Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (Administration des impôts)",,Charge,
6311,Taxes sur les salaires,,Charge,
6313,Participations des employeurs à la formation professionnelle continue,,Charge,
635,"Autres impôts, taxes et versements assimilés (Administration des impôts)",,Charge,
6351,Impôts directs (sauf impôts sur les bénéfices),,Charge,
6353,Impôts indirects,,Charge,
637,"Autres impôts, taxes et versements assimilés (Autres organismes)",,Charge,
64,CHARGES DE PERSONNEL,,Charge,
641,Rémunérations du personnel,,Charge,
643,Rémunérations du personnel artistique et assimilés,,Charge,
645,Charges de sécurité sociale et de prévoyance,,Charge,
647,Autres charges sociales,,Charge,
648,Autres charges de personnel,,Charge,
65,AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE,,Charge,
652,Licences fédérales,Licences payées pour les adhérents (par exemple fédération sportive etc.),Charge,Dépenses
658,Charges diverses de gestion courante,,Charge,Dépenses
66,CHARGES FINANCIÈRES,,Charge,
661,Charges d'intérêts,,Charge,
67,CHARGES EXCEPTIONNELLES,,Charge,
670,Charges exceptionnelles,Autres dépenses exceptionnelles,Charge,Dépenses
671,Charges exceptionnelles sur opérations de gestion,,Charge,
6713,"Dons, libéralités",,Charge,
678,Autres charges exceptionnelles,,Charge,
6788,Charges exceptionnelles diverses,,Charge,
68,"DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS, DÉPRÉCIATIONS, PROVISIONS ET ENGAGEMENTS",,Charge,
681,"Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions - Charges d'exploitation",,Charge,
6811,Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles,,Charge,
68111,Immobilisations incorporelles,,Charge,
68112,Immobilisations corporelles,,Charge,
686,"Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions - Charges financières",,Charge,
69,PARTICIPATION DES SALARIÉS - IMPÔTS SUR LES BÉNÉFICES ET ASSIMILÉS,,Charge,
695,Impôts sur les sociétés (y compris impôts sur les sociétés des personnes morales non lucratives),,Charge,
7,Classe 7 — Comptes de produits,,Produit,
70,"VENTES DE PRODUITS FINIS, PRESTATIONS DE SERVICES, MARCHANDISES",,Produit,
701,Ventes de produits finis,Vente de produits fabriqués par l'association.,Produit,Recettes
706,Prestations de services,,Produit,Recettes
707,Ventes de marchandises,,Produit,Recettes
708,Produits des activités annexes,,Produit,
71,PRODUCTION STOCKÉE (OU DÉSTOCKAGE),,Produit,
72,PRODUCTION IMMOBILISÉE,,Produit,
74,SUBVENTIONS D'EXPLOITATION,,Produit,
740,Subventions reçues,,Produit,Recettes
75,AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE,,Produit,
754,Collectes,,Produit,Recettes
756,Cotisations,,Produit,Recettes
758,Produits divers de gestion courante,,Produit,
7587,Ventes de dons en nature,,Produit,
7588,Autres produits de la générosité du public,,Produit,
76,PRODUITS FINANCIERS,,Produit,
760,Produits financiers,,Produit,
77,PRODUITS EXCEPTIONNELS,,Produit,
771,Produits exceptionnels sur opérations de gestion,,Produit,
7713,Libéralités reçues,,Produit,
7715,Subventions d'équilibre,,Produit,
775,Produits des cessions d'éléments d'actifs,,Produit,
778,Autres produits exceptionnels,,Produit,
7780,Manifestations diverses,"Revenus provenant de manifestations au profit de l'association : droit d'entrée, location d'emplacement en vide grenier, ventes, etc.",Produit,Recettes
7788,Produits exceptionnels divers,,Produit,
78,REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS,,Produit,
79,TRANSFERT DE CHARGES,,Produit,
791,Transferts de charges d'exploitation,,Produit,
796,Transferts de charges financières,,Produit,
797,Transferts de charges exceptionnels,,Produit,
8,Classe 8 ­— Comptes spéciaux,,,
86,RÉPARTITION PAR NATURE DE CHARGES,,Charge,
861,Mise à dispositions gratuites de biens,,Charge,Bénévolat
862,Prestations,,Charge,Bénévolat
864,Personnel bénévole,,Charge,Bénévolat
87,RÉPARTITION PAR NATURE DE RESSOURCES,,Produit,
870,Bénévolat,,Produit,Bénévolat
871,Prestations en nature,,Produit,Bénévolat
875,Dons en nature,,Produit,Bénévolat
89,BILAN,,,
890,Bilan d'ouverture,,,Ouverture
891,Bilan de clôture,,,Clôture
9,Classe 9 — Comptes analytiques,,,
99,Projets,,,Analytique